Déposée le 4 mai 2005 par DAVID Yvan Marie Jacques et DAVID Michel Yves Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDIPLUS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Les déposants sont DAVID Yvan Marie Jacques domicilié(e) 2 bis rue du Lycée,21000 DIJON - 21000 - France et DAVID Michel Yves Marie domicilié(e) chez Mr DAVID Yves Xavier LE MARNIX, 9 rue Halevy,06000 NICE - 06000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Yvan domicilié(e) 2 bis rue du Lycée,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque MEDIPLUS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIPLUS SYSTEM est expirée depuis le 4 mai 2015.
DAVID Yvan Marie Jacques - 2 bis rue du Lycée,21000 DIJON - 21000 - France
DAVID Michel Yves Marie - chez Mr DAVID Yves Xavier LE MARNIX, 9 rue Halevy,06000 NICE - 06000 - France
DAVID Yvan - 2 bis rue du Lycée,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448036 - Publication au BOPI 2007-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Produits hygiénique à usage médical, désinfectants. Appareils et instruments scientifiques, électriques à savoir tous systèmes destinés à la mesure et la correction de l'audition, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ; distributeur automatiques, machine à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingenieurs. Travaux du génie (pas pour la construction). Essais de matériaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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